LE SERGENT POULET FERMIER
Présentation de la marque LE SERGENT POULET FERMIER
Déposée le 14 février 2003 par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE (groupement qualité avicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SERGENT POULET FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SERGENT POULET FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211774.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SERGENT POULET FERMIER est expirée depuis le 14 février 2013.
SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE (groupement qualité avicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591302 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27